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Propriété du site

Nom de la société : Atelier MCA
Nom commercial : MCA LE CERCLE ARTISANAL
Siège social : 7 avenue Jean Mermoz, 69008 Lyon
Téléphone : 04 72 14 52 52
Capital social : 50 000 €
N° RC : Lyon B 519 247 910

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Michaël Chamboissier - Gérant d'Atelier MCA, Maison Cercle Artisanal.

Conception technique

Le responsable technique / webmaster du site est la société Whilax SAS

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Conditions d'utilisation du site

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Le site mca-maisons.com est la propriété pleine et entière de la société ATELIER M.C.A, Maison Cercle Artisanal, représentée par Monsieur Michaël Chamboissier en sa qualité de Gérant.

Atelier MCA
Maison Cercle Artisanal
7 avenue Jean Mermoz
69008 LYON
Tél. 04 72 14 52 52

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH :
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Objet

Cette page a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, www.mca-maisons.com propriété de la société Atelier MCA - Maison Cercle Artisanal, ci-après dénommé l’éditeur, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’éditeur à l’adresse URL implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.mca-maisons.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.mca-maisons.com, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Atelier MCA - Maison Cercle Artisanal et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

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Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux compétents de Mulhouse (68) pour tous litiges relatifs à l’objet des présentes, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie et quelles que soient les modalités de paiement même par traite ou autres effets de commerce. Cette attribution de compétence est stipulée en faveur de la société Atelier MCA - Maison Cercle Artisanal. laquelle se réserve le droit de saisir toutes autres juridictions qui auraient vocation à être compétentes.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous contacter via notre formulaire


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